FAQ : Gérer les droits d'auteur en formation numérique

Comment identifier le titulaire du droit d’auteur ? Dans quelles limites puis-je utiliser une œuvre protégée si je n’ai pas d’autorisation ? Dans quel cas dois-je faire signer une autorisation de droit à l’image ? Puis-je rémunérer l’auteur d’un cours au forfait ?

Présentés lors du salon de l’agriculture en février 2017, les outils juridiques d’agreenU ont intégré la pédagothèque du site de l’université numérique d’Agreenium dès ses origines. La page fait désormais peau neuve, rebaptisée « gérer les droits d’auteur dans une formation numérique ».

Ce nouvel intitulé fait ressortir les trois objectifs des ressources mises à disposition des responsables de formation et de leurs services juridiques :

• Initier les créateurs de formation numérique au droit d’auteur afin qu’ils puissent comprendre les implications juridiques de l’utilisation d’une œuvre protégée (documents informatifs), et de ce fait intégrer ces questionnements dès la production de la formation ;
• Accompagner le processus de gestion des droits par la mise à disposition d’outils de gestion et de modèles de contrat ;
• Donner une réponse à des questions pratiques sur la gestion des droits.

Les trois rubriques « informations juridiques », « outils de suivi et de gestion» et « contrathèque » répondaient aux deux premiers objectifs. Ils sont désormais complétés d’une FAQ (foire aux questions) qui a été conçue pour donner des réponses sur des situations concrètes de gestion des droits d’auteur que rencontreront les créateurs de formation numériques.

L’équipe numérique d’Agreenium coordonne des projets de modules de formations numériques et de Moocs élaborés avec ses établissements membres. Nous sommes ainsi amenés à répondre régulièrement aux questions juridiques des porteurs de projet. Cette FAQ est le fruit d’une synthèse de ces questions. Elle tente d’apporter des éclairages sur des problématiques juridiques, tout en sachant que des situations plus complexes nécessiteront l’analyse de juristes professionnels.

Elle est destinée à un public large, qu’il soit néophyte ou professionnel(le) du droit. Pour aller encore plus loin, nous vous proposons une liste de ressources en bas de page, parmi lesquels le guide de sup-numérique, le portail du numérique de l’enseignement supérieur.

N’hésitez pas à nous faire part de vos questions et commentaires afin d’enrichir la FAQ.

Accès à la FAQ, ainsi qu’aux autres ressources.